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Charte de Confidentialité et de Cookies

Lorsque vous accédez à Monpanierbleu.com (le « Site ») et utilisez, en tant qu'utilisateur (« Utilisateur ») les services d'intermédiation et de commande notamment proposés sur le Site (le « Service »), Cap@City, société par actions simplifiée à associé unique, dont l'adresse principale est au 7 rue Jean Haddad Simon - 06400 Cannes, immatriculée sous le numéro 823 567 235 au RCS de Cannes (« Cap@City » ou « Nous ») peut, en tant que responsable de traitement, recueillir, utiliser et traiter, dans la mesure permise par la loi, les données à caractère personnel vous concernant. Cette Politique de Confidentialité vous informe des données que nous recueillons vous concernant lorsque vous accédez au Site et/ou lorsque vous l’utilisez, comment nous utilisons et divulguons vos données, comment vous pouvez contrôler l'utilisation et la divulgation de vos données et comment nous protégeons vos données.

1/ Collecte des Données à caractère personnel

Lorsque vous accédez au Site, que et/ou que vous utilisez le Service qui y est proposé - en commandant par exemple des produits référencés en tant qu'acheteur (« Acheteur ») ou en référençant certains de vos produits en tant que vendeur (« Vendeur ») - nous pouvons collecter, utiliser et traiter, dans la mesure permise par la loi, vos données à caractère personnel fournies par vous (telles que l'identification de l'utilisateur, le nom, le titre, les coordonnées, les informations relatives au paiement, le numéro de TVA) ou générées par votre accès et utilisation du Site (tels que votre adresse IP, vos données de connexion, le détail de vos commandes et transactions effectuées sur le Site).

Afin d'accéder et d'utiliser certaines informations, fonctionnalités ou services, il se peut que vous ayez à fournir des données à caractère personnel vous concernant. Selon le cas, des informations spécifiques vous seront fournies avant la collecte de ces données à caractère personnel.

2/ Objectifs

Vos données à caractère personnel seront utilisées aux fins suivantes :

•         Service Clients. Nous utilisons vos données dans le cadre des différentes fonctionnalités proposées au titre du Service ; pour le support technique, ou à d'autres fins similaires ; et afin d’ouvrir et de maintenir des comptes Utilisateurs ;

•         Marketing. Dans la mesure permise par la loi et/ou avec votre consentement, nous utilisons vos données à des fins de marketing et de promotion, y compris par courrier électronique ou par des moyens électroniques équivalents. Par exemple, nous pouvons utiliser vos données, telles qu'une adresse email, pour envoyer des newsletters, des offres spéciales et des promotions, ou pour vous contacter au sujet de produits, services ou informations que nous pensons pouvoir vous intéresser ;

•         Communication. Nous utilisons vos données pour communiquer avec vous, y compris pour répondre aux demandes d'assistance. Nous pouvons communiquer avec vous de multiples façons, y compris par courrier électronique, SMS et/ou via vos comptes de médias sociaux si vous avez accepté et/ou si vous nous avez envoyé un message ;

•         Administration. Nous utilisons vos données à des fins administratives, notamment pour nous aider à mieux comprendre comment nos Utilisateurs accèdent et utilisent notre Site ; fournir des rapports aux partenaires éventuels et notamment aux Vendeurs référencés sur le Site (en leur communiquant en particulier des données relatives à l'utilisation du Site et/ou du Service et/ou des espaces de boutiques virtuelles sur lesquels les produits des Vendeurs référencés sont consultables et offerts à la vente), aux fournisseurs de services, aux organismes de réglementation et à d'autres intervenants ; à mettre en œuvre et à maintenir la sécurité, la lutte contre le piratage, la prévention de la fraude et d'autres services conçus pour protéger nos Utilisateurs ; pour faire appliquer nos politiques et nos conditions (notamment les Conditions Générales de Vente et Conditions Générales d'Utilisation) ;

•         Recherche et développement. Nous utilisons vos données à des fins de recherche et de développement, notamment pour améliorer notre Site, les fonctionnalités du Service, l'expérience des Utilisateurs, et plus généralement, tout autre service proposé par Cap@City ; Comprendre la démographie de nos Utilisateurs; et à d'autres fins de recherche et d'analyse (en particulier l'analyse des commandes effectuées sur le Site et pouvant être destinées aux Vendeurs référencés);

•         Conformité légale. Nous utilisons vos données pour nous conformer à nos obligations légales applicables, y compris pour répondre à une instruction, une ordonnance d’un tribunal ou à une demande de divulgation émanant d’une autorité ;

3/ Communication de vos Données à caractère personnel

Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel aux destinataires ou catégories de destinataires suivants :

• Les personnes en charge du service marketing, du service commercial, du support client et de la prospection, du service d'analyse du Service et/ou du Site, du service de suivi et d'accompagnement du Service et/ou du Site, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs supérieurs ;

• Les services en charge de la surveillance (auditeurs, services en charge des procédures internes de contrôle) ;

• Nos sous-traitants et fournisseurs de services ; et

• Les partenaires de Cap@City, et notamment les Vendeurs référencés.

4/ Période de conservation des données

Vos données à caractère personnel peuvent être conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités détaillées dans la présente Politique de Confidentialité (et en particulier le traitement des Commandes et l'utilisation du Service), sans que cette durée ne puisse excéder dix-huit (18) mois à compter de la dernière Commande opérée pour la personne concernée.

5/ Vos droits et comment les exercer

Conformément à la loi applicable, vous avez le droit (i) de vous opposer à tout moment, pour des raisons légitimes, à la collecte de vos données à caractère personnel, (ii) d'accéder à ces données, (iii) de demander à rectifier, compléter, bloquer ou supprimer les données collectées, et (iv) de donner des instructions concernant le stockage, la suppression et la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Pour exercer vos droits, veuillez adresser un courrier à l’adresse suivante : Mon Panier Bleu – Service Clients – 7, rue Jean Haddad Simon – 06400 Cannes, en joignant un document attestant votre identité et en indiquant expressément le droit que vous souhaitez exercer.

Toutefois, si vous vous opposez au traitement de vos données à caractère personnel, il se peut que vous ne puissiez pas accéder et utiliser certaines informations, fonctionnalités ou services du Site web.

6/ Cookies

6.1 Qu’est-ce que les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers qui peuvent être téléchargés sur votre appareil lorsque vous accédez et utilisez notre Site. Ils permettent au Site de reconnaître votre appareil et de stocker des informations sur vos préférences ou sur les actions passées. Nous utilisons des cookies pour enregistrer les préférences de nos Utilisateurs, afin de nous permettre d'optimiser la conception de notre Site. Ils facilitent la navigation et augmentent la convivialité de notre Site. Les cookies nous aident également à identifier les parties les plus populaires de notre Site. Cela nous permet de fournir un contenu plus adapté à vos besoins et, ce faisant, d'améliorer notre service. Les cookies peuvent être utilisés pour déterminer s'il y a eu un contact entre nous et votre appareil dans le passé.

Seul le cookie sur votre appareil est identifié. Les informations personnelles peuvent être enregistrées dans les cookies, à condition que vous y ayez consenti, par exemple, dans l'optique de faciliter l'accès en ligne sécurisé afin que vous n'ayez pas à entrer votre identifiant et votre mot de passe à nouveau.

6.2 À quelles fins utilisons-nous les cookies ?

Nous utilisons des cookies aux fins suivantes :

Types  de cookies et Finalités

Durée de validité

Fonctionnement

Ces cookies permettent de mémoriser des informations relatives à des commandes passées sur le Site (inscription, compte), accéder à des fonctionnalités payantes via des identifiants renseignés etc.

13 mois

Statistiques

Ces cookies permettent l'analyse confidentielle, agrégée et anonyme des données navigation, afin d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des différents éléments composant la Plateforme (rubriques, produits et contenus visités), l'amélioration de l'intérêt et de l'ergonomie du Service, à destination de Cap@city et/ou des Vendeurs.

  • Exemple : Google analytics

A noter que Google Analytics utilise également ses cookies pour ses propres finalités.

En savoir plus sur les cookies Analytics et la confidentialité: https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage?hl=fr

13 mois

Social

Ces cookies permettent d'agir avec les modules sociaux sur le Site

  • Exemple : Facebook

13 mois

Pour plus d’informations sur comment Google utilise vos informations, merci de lire https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/.

6.3 Consentement

Si vous continuez à consulter et/ou à utiliser notre Site, nous considérons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment. Vous pouvez également gérer et contrôler les cookies que nous utilisons sur notre Site à l'aide du paramétrage des cookies.

Dans la mesure où certains cookies de publicité ciblée sont utilisés par Cap@City, leur utilisation fera l'objet d'un consentement spécifique préalable.

6.4 Comment désactiver ou supprimer des cookies?

Si vous choisissez de ne pas accepter les cookies, vous pouvez toujours accéder et utiliser notre Site. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez empêcher que votre appareil stocke des cookies en configurant votre navigateur pour ne pas accepter les cookies.

Consultez la section « aide » de votre navigateur pour savoir comment gérer vos paramètres de cookies ou suivez les liens ci-dessous:

Vous pouvez à tout moment supprimer des cookies sur votre appareil. Toutefois, si vous choisissez de ne pas accepter les cookies strictement nécessaires à la fourniture de nos services fournis par notre Site, cela peut entraîner une réduction de la disponibilité de ces services.

Pour en savoir plus sur les cookies, y compris sur le moyen de voir quels cookies ont été configurés et sur la façon de les gérer et de les supprimer, visitez www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org.

7/ Modification de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité à tout moment afin de refléter les changements dans nos pratiques et nos services. Nous vous informerons de toute modification importante de la manière dont nous traitons vos données en vous envoyant un email.

Dernière mise à jour : 5 juin 2017.

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